Participations et remboursements du COS ADLC
Le COS ADLC soutient vos projets personnels en prenant en charge une partie de vos dépenses de loisirs, de culture, de sport et de vacances. Découvrez nos différentes aides financières réservées exclusivement à nos adhérents à jour de cotisation.
Nos principaux domaines d'intervention
Chaque catégorie bénéficie de règles de calcul et de plafonds spécifiques adaptés aux activités de nos membres tout au long de l'année.
Rejoignez le COS ADLC pour en profiter
Toutes nos participations financières et nos aides au remboursement sont réservées aux membres de l'association. Si vous n'êtes pas encore inscrit ou si vous devez renouveler votre adhésion, effectuez votre démarche en quelques clics.
Comment déposer une demande de remboursement ?
Pour soumettre un dossier de participation, la démarche est très simple : remplissez le formulaire de demande dédié et joignez-y l'ensemble des justificatifs originaux requis (factures acquittées, billets nominatifs ou attestations d'inscription). Chaque demande est ensuite examinée selon les règles applicables à sa catégorie.
Manifestations sportives
Le COS vous propose une participation financière de 40 % sur les manifestations sportives dans les conditions suivantes :
- L’adhérent principal doit participer personnellement à la sortie.
- Cette participation pourra être accordée à l'adhérent, son conjoint et ses enfants ayants-droit de moins de 20 ans à jour de la cotisation.
- Participation accordée sur deux sorties sportives de votre choix par an.
- En cas de billet pour un week-end, la prestation sera équivalente à 2 sorties.
- Le remboursement se fera dans la limite de 16 € sur la base d’un billet dont le tarif est supérieur à 8 € (exemple : prix du billet 60 € => 40 € X 40% soit un remboursement de 16€)
- La manifestation doit avoir lieu en France.
- Les billets d’entrée proposés par le COS ne rentrent pas dans les remboursements puisqu’ils ont déjà bénéficié d’une participation financière.
- Le déplacement, l’hébergement et les spectacles sont exclus de cette prestation.
- Pour bénéficier de cette prestation, il vous faudra acquitter intégralement les billets d'entrée.
- Il faut joindre obligatoirement les billets d'entrée à la manifestation au formulaire disponible au COS. Il n'y aura pas de participation possible sans les billets d'entrée.
Spectacles et festivals 41
Le COS propose une participation financière de 40 % sur les manifestations de musique et spectacles dans les festivals et concerts organisés dans le Loir et Cher et le Printemps de Bourges + la Halle aux grains de Blois, le Minautore de Vendôme et la Pyramide de Romorantin dans les conditions suivantes.
- Cette participation pourra être accordée à l'adhérent, son conjoint et ses enfants ayants-droit de moins de 20 ans (sous réserve d’être à jour des cotisations pour les ayants-droit) sur trois spectacles de votre choix durant l’année.
- Le remboursement se fera dans la limite de 20 € sur la base d'un billet dont le tarif est supérieur à 8 € (exemple : prix du billet 60 € => 50€ X 40% soit un remboursement de 20 €).
- Pour bénéficier de cette prestation, il vous faudra acquitter intégralement les billets d'entrée. Ensuite, vous devrez joindre obligatoirement les billets d'entrée au spectacle avec une attestation à compléter.
- Il n'y aura pas de participation possible sans les billets d'entrée.
Formulaire spectacle du departement
Journées individuelles familiales
La prestation financière du COS de 40% est accordée 2 fois par an aux adhérents et ayants-droit qui entreprennent une sortie familiale à titre individuel (hors concert, spectacle, théâtre) les conditions suivantes :
- l’adhérent principal doit participer personnellement à la sortie,
- la sortie doit avoir lieu en France métropolitaine y compris la Corse,
- le remboursement se fera dans la limite de 16 € sur la base d’un billet dont le tarif est supérieur à 8 € (exemple : prix du billet 60 €=> 40 € X 40% soit un remboursement de 16€)
- le déplacement et l’hébergement sont exclus de cette prestation,
- les spectacles sont exclus de cette prestation,
- en cas de billet pour un week-end, la prestation sera équivalente à 2 sorties,
- le remboursement ne pourra se faire que sur justificatif indiquant clairement le montant de la prestation.
- Lorsque des billets proviennent d’une sortie organisée ou proposés par le COS avec une participation (concerts, spectacles ou événements sportifs), il n’est pas possible de «représenter» ces billets en vue d’obtenir une participation supplémentaire.
Formulaire journee familiale individuelle
Voyages individuels
Activités sportives manuelles théâtrales et musicales
Voyages à titre privé à l’étranger
La prestation financière du COS est accordée une fois par an aux adhérents qui entreprennent un voyage à titre individuel dans les conditions suivantes :
L'adhérent doit participer personnellement et financièrement au voyage,
Voyage à l'étranger et DOM TOM avec transport collectif, pris dans une seule agence de voyage y compris la SNCF, avec ou sans hébergement,
Le séjour devra être égal ou supérieur à 3 jours temps de transport inclus,
L’adhérent ne doit pas avoir bénéficié d’une participation financière de la part du COS ou CE de son conjoint et le justifier.
Ne pas avoir ou ne pas demander à bénéficier de la participation allouée par le C.O.S. pour les voyages qu'il organise
Engagement de la part de l'adhérent de rembourser la participation du Comité des Œuvres Sociales, en cas d'annulation, pour quelque raison que cela soit.
la participation financière du COS est accordée une fois par an aux adhérents et sera attribuée l’année du voyage
La participation pour le conjoint ou un enfant à charge de moins de 20 ans ne sera allouée que si l'adhérent participe au voyage, et sur production des justificatifs énoncés au chapitre IV.
Sont exclus de cette prestation : La métropole y compris la Corse, Les voyages à l'étranger sans facturation d'une agence de voyages.
Le remboursement sera calculé :
Pour les voyages avec hébergement nettement défini, au vu de la facture de l'agence de voyages sur la base suivante :
Le remboursement sera calculé :
Montant de la participation pour l’adhérent :
- 1ère tranche : 50 % du prix du voyage sans excéder 153 €
- 2ème tranche : 40 % du prix du voyage sans excéder 122 €
- 3ème tranche : 30 % du prix du voyage sans excéder 92 €
Montant de la participation pour le conjoint :
- 1ère tranche : 50 % du prix du voyage sans excéder 76.50 €
- 2ème tranche : 40 % du prix du voyage sans excéder 61 €
- 3ème tranche : 30 % du prix du voyage sans excéder 46 €
Pour les voyages sans hébergement facturé par une agence de voyage, sur la base suivante :
Montant de la participation pour l’adhérent :
- 1ère tranche : 25 % du prix du voyage sans excéder 153 €
- 2ème tranche : 25 % du prix du voyage sans excéder 122 €
- 3ème tranche : 25 % du prix du voyage sans excéder 92 €
Montant de la participation pour le conjoint :
- 1ère tranche : 25 % du prix du voyage sans excéder 76.50 €
- 2ème tranche : 25 % du prix du voyage sans excéder 61 €
- 3ème tranche : 25 % du prix du voyage sans excéder 46 €
Participation financière accordée aux familles pour les voyages individuels :
Quelque soit la tranche de l’adhérent, s’ajoute à la participation actuelle : 50 € pour chaque enfant
Sont exclus de cette prestation les voyages en France métropolitaine y compris la Corse, à l'étranger sans facturation d'une agence de voyages.
Formulaire activites sportives musicales manuelles theatrales
Formulaire permis de peche et de chasse
Le COS propose une participation financière sur une inscription à une seule activité :
- Sportive : à un club, une association, ou maison de quartier
- Ou Manuelle : à un club, une association, ou maison de quartier
- Ou Musicale ou Théâtrale : à une association, une école de musique, le conservatoire ou maison de quartier
- Ou un permis de chasse
Ou un permis de pêche
suivant les conditions suivantes :
- Le remboursement se fera sur la base d’un minimum de 8 €.
- 1 seul remboursement par année calendaire, en tenant compte de la date de début de l’activité sportive, manuelle ou musicale qui deviendra la date de départ de cette année calendaire (de date à date) et par personne à jour de sa cotisation.
- La demande de remboursement doit être déposée au secrétariat pendant la pratique de l’activité (saison et/ou de validité de l'adhésion au club ou association). Il n’y aura pas de remboursement en dehors des dates de la saison terminée.
- Hors remboursement de la cotisation de Sport CG41 et les forfaits de ski.
- Les stages d’activités sportives, manuelles ou musicales ne rentrent pas dans le critère de remboursement.
- Les participations seront versées aux associations, aux clubs sportifs, aux écoles de musique, aux conservatoires et maisons de quartier par virement ou sur le compte de l'adhérent si le dossier est complet avec le tampon du COS.
- Pour le permis de pêche ou de chasse, la participation sera versée directement à l’adhérent.
- Il ne sera pas possible de cumuler cette participation avec une aide d’un autre CE ou COS du conjoint.
Montant de la participation accordée :
- 50 % de la cotisation annuelle pour l’adhérent avec un plafond de 90 euros
- 30 % de la cotisation annuelle pour le conjoint avec un plafond de 60 euros
- 30 % de la cotisation annuelle pour les enfants avec un plafond de 50 euros